Les conditions de vente

Les produits figurant sur le site internet www.le-bal-masque.fr sont proposés par : « L'Atelier, Boulevard Jules Ferry - 30133 Les Angles », inscrite sous le n° 421 338 864 00018 APE 182 J à toutes personnes, physiques ou morales non commerçantes, souhaitant procéder à un achat via ce site.
 
Toute commande validée sur notre site implique sous réserve des précédentes conditions générales de vente.
 
Les photos sont de qualité mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec les produits réels, en ce qui concerne les nuances de couleurs. Ainsi que nos possibilités d’approvisionnement en matières premières.
 
Les marchandises voyagent aux risques et périls de l’acheteur. Il appartient à celui-ci de vérifier le colis au moment de la réception de celui-ci.
Notre responsabilité ne saurait nullement être engagée en cas de problème ou de litiges de transport (retard grèves, perte ou détériorations etc.) le cas échéant, l’acheteur est tenu de formuler des réserves sur le bordereau de livraison.
 
Tous nos produits sont facturés sur la base des taxes en vigueur au jour de la commande. Les prix sont indiqués toutes taxes comprises, hors frais de port.
 
Les paiements peuvent être effectués soit par chèque, mandat, ou par virement (un RIB vous sera envoyé sur demande) Les chèques ou mandat doivent être libellés à l’ordre du «l'Atelier».
 
Conformément aux dispositions légales, les produits restent la propriété du vendeur jusqu’au paiement intégral de leur prix.
 
Les produits de marque  « L'Atelier » sont notre propriété intellectuelle, artistique et commerciale. Leur reproduction même à titre personnel ou non commercial, constituerait une contrefaçon et entraînerait des poursuites.
 
En ce qui concerne les mesures prises par les clients et non par des professionnels ou par nous même : « L'Atelier » n’est en aucun cas responsable des mauvaises mesures.
 
La réparation des articles se fera avec un accord préalable de notre part (frais de réparations et de port à la charge de l’acheteur).